Déposée le 18 avril 1986 par VAN HULLE Isabelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCOOTER »
Le déposant est VAN HULLE Isabelle domicilié(e) 10, rue de Turbigo,75001 PARIS (dossier no 2312824) - 75001 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2312824) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOOTER est expirée depuis le 18 avril 2016.
VAN HULLE Isabelle - 10, rue de Turbigo,75001 PARIS (dossier no 2312824) - 75001 - France
NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2312824) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2006 n°2312824 - Publication au BOPI 2006-04-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Renouvellement sans limitation n°2066673 - Publication au BOPI 1996-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44
Inscription le 12 septembre 2005 - Concession de licence n°417853 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494647 - Publication au BOPI 2009-03-31
Inscription le 16 mai 2013 - Gage constitué n°601241 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Inscription le 16 mai 2013 - Gage constitué n°601240 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles, savons. Bijouterie, bimbeloterie non compris dans d'autres classes, métaux précieux et leurs alliages horlogerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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